Programme
Commission Tourisme, Culture et Attractivité Territoriale


09:15
09:15 - 09:30
Mot d’accueil
Sylvie ROBERT, Sénatrice d’Ile-et-Vilaine, Présidente de la Commission Tourisme, Culture et Attractivité Territoriale, membre du bureau de la FedEpl
09:30 - 10:30
Missions d’information au Sénat : temps d’échanges et contribution des Epl participantes
Christelle BOTZ-MESNIL, responsable du département tourisme, culture et loisirs à la FedEpl Léopold SANCHEZ-VILLAESCUSA, responsable des affaires législatives et réglementaires de la FedEpl Sophie JASSES, Directrice de l'Animation et du Développement de la FedEpl • Mission information Loi Littoral / loi Montagne : retour sur la contribution de la FedEpl, échanges et retour d’expérience des Epl • Mission information « La gestion des monuments historiques » : retour sur la contribution de la FedEpl • Mission d’information « les zones grises de l’information » (Sylvie Robert corapporteur) : échanges avec les participants sur les conséquences de la transformation du paysage de l’information et du déplacement des usages vers le numérique, notamment au regard des risques d’atteinte aux processus démocratiques. La Mission d’information a pour objectif de mieux comprendre les évolutions en cours et d’identifier les pistes de régulation permettant de préserver la qualité de l’information et l’intégrité du débat public. Les retours d’expérience et l’analyse des Epl du tourisme, de la culture et des loisirs pourront faire l’objet d’une contribution commune de la FedEpl. • Proposition de Loi sur la simplification, modernisation et sécurisation du droit applicable au secteur du tourisme.
10:30
10:30 - 11:00
Point d’actualité actions législatives - actualité de la FedEpl et événements à venir
11:00
11:00 - 12:30
Renouvellement de la Gouvernance des Epl à la suite des élections municipales
• Tour de table et état des lieux du renouvellement des administrateurs des Epl, enjeux pour les Epl et besoins identifiés • Rappel des principaux points de vigilance et retour sur les principaux questionnements concernant le secteur du TCL • Foire aux questions
12:30
12:30 - 12:35
Fin de la commission